Détails d'un cours
UM-DRT 6235 Jurisprudence et doctrine récentes en fiscalité
FISC 40901
Ce cours analyse les articles de doctrine et les jugements, autant dans les revues et tribunaux du Québec et du Canada concernant la fiscalité. Il permettra de s'assurer que l'étudiant soit informé et ait eu l'occasion d'être sensibilisé aux principaux développements doctrinaires et jurisprudentiels dans le domaine de la fiscalité. À cette fin, les écrits des revues en fiscalité et des jugements des cours québécoises sont la base de ce cours.
Thèmes couverts
- Revue des principaux jugements de la cour canadienne de l'impôt et des tribunaux supérieurs au fédéral
- Revue des principaux jugements en fiscalité d'une cour de juridiction provinciale
- Revue des principaux écrits de doctrine en fiscalité
Remarques importantes
Préalables : FISC 40910 et FISC 40915(Co)
L'inscription à ce cours nécessite de faire une demande par la plateforme d'autorisation d'études hors établissement (AEHE).
Sigle
FISC 40901
Matière
Fiscalité
Programme
Diplôme d'études supérieures
Lieu
Centre-ville
Mode d'enseignement
Présentiel
Crédits
1